Droit moral : le retour de la vengeance

Les discussions et polémiques se multiplient ces derniers jours sur la question du droit moral, en marge de la grande guerre du P2P, qui porte exclusivement sur les droits patrimoniaux bien sûr.

C’est d’abord la « sortie » d’Hervé Le Crosnier contre la campagne publicitaire de Leclerc, reposant sur un détournement des affiches réalisées en mai 68 par l’Atelier Populaire. Débats intenses sur la liste escape-l et sur les forums de Framasoft qui publie sa tribune.

Mais c’est surtout la polémique naissante (ou récurrente ?) autour des licences Creative Commons et les relations qu’elles entretiennent avec le droit moral qui m’intéresse plus particulièrement. Tout commence avec un article de l’éditorialiste de la BBC, Bill Thomson, qui reproche à Lawrence Lessig et au mouvement de la « free culture » en général, de propager une conception US du droit d’auteur, qui ne connaît pas la notion de droit moral. Or, précise Thomson, la question n’est pas sans importance car il est choquant pour un auteur d’être réutilisé dans un esprit ou par des personnes avec lesquels il est en total désaccord.

Lawrence Lessig lui répond dans son blog en montrant que les licences CC ne « disqualifient » pas la notion de droit moral, mais qu’elles ne sont tout simplement pas adaptées pour traiter cette question. L’argument me semble assez juste en soi, mais en l’espèce, il ressemble un peu à une pirouette qui ne résoud pas la question.

Par exemple, au même moment, un abonné de la liste de discussion portant sur les licences cc-fr, pose la même question, mais in concreto : il fait des photos de groupes musicaux, il veut bien que les fanzines les utilisent librement sans lui payer une quelconque rémunération, mais il souhaite contrôler les conditions dans lesquelles cela se ferait. En un mot, il veut pouvoir continuer à exercer son droit moral sur l’utilisation qui est faite de ses photos…Que lui répondre ?

Il y a là un effet de ciseau : les licences cc ont été conçues pour aider les auteurs qui veulent diffuser largement leurs oeuvres à le faire en leur donnant un instrument juridique qui correspondent à leur besoin. Mais ces licences ont un tel succès que beaucoup de gens cherchent à les utiliser sans être du tout d’accord avec les principes qui les régissent [1]. Et dans ce cas, il ne faut pas tenter à tout coup de les faire entrer dans le cadre ; mieux vaut leur expliquer que le droit d’auteur « par défaut » leur convient très bien ; il leur suffit dans ce cas de délivrer des autorisations de manière individuelle.

Cette problématique, de l’usage du droit moral, est très différente de la question de l’adaptation des licences cc (d’origine américaine) en droit français, du fait du caractère inaliénable du droit moral pour ce dernier. Il semble que la question ait été résolue assez vite au début du projet de « francisation » de ces licences.


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